Indemnisation Financière Archives - Page 11 sur 21

07/03/2019

Pau | 6 mois de prison ferme pour avoir agressé sexuellement sa fille et sa belle-fille âgées de 5 et 7 ans

Un homme de 71 ans a été condamné ce lundi pour des agressions sexuelles commises à Pau et Bergerac sur des fillettes âgées de 5 et 7 ans.…

03/03/2019

Saint-Brieuc | Un homme condamné pour violences et agressions sexuelles sur la fille de sa compagne

Un an de prison avec sursis pour violences et agression sexuelle sur une fillette Un homme de 43 ans a comparu, jeudi 28 février, au tribunal de grande…

02/03/2019

Lorient | Attouchements : six mois de prison avec sursis au grand-oncle

Poursuivi devant le tribunal pour agression sexuelle sur sa petite-nièce, le Cléguerois de 49 ans a soutenu ne pas l’avoir touchée. Au mois de septembre dernier, la mère…

27/02/2019

Quimperlé | Un homme de 50 ans a été condamné à 4 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle sur sa belle-fille de 13 ans

Il avait caressé les fesses de sa belle-fille, âgée de seulement 13 ans à l’époque des faits, en 2015. Un homme de 50 ans a été condamné par…

18/02/2019

Hérouvillette | Un père agresse sexuelle sa fille de 7 ans pendant deux années et est condamné à 6 mois de prison ferme

Alors qu’un père agresse sexuellement sa fille de 7 ans pendant deux années, son avocate considère que la prison ferme n’est pas justifiée, et plaide une « misère…

17/02/2019

Bruay-la-Buissière | Un homme de 24 ans condamné à seulement 2 ans de prison aménageables pour avoir violé pendant 1 an une fille de 10 ans dont des pénétrations

La «séductrice manipulatrice» n’avait même pas dix ans Il avait 24 ans, elle-même pas 10. Il est père de deux enfants de 7 et 8 ans. Mais cela…

16/02/2019

Nantes | Un nageur portait un maillot de bain trop grand pour s’exhiber devant des fillettes

Un éducateur spécialisé originaire de Châteaubriant (Loire-Atlantique) a été condamné pour “exhibition sexuelle” par le tribunal correctionnel de Nantes. Un éducateur spécialisé de 58 ans a été condamné…

15/02/2019

Tarbes | Le professeur d’histoire-géo condamné pour corruption de mineurs et atteintes sexuelles

L’enseignant de 43 ans a été condamné à un an de prison avec sursis et interdiction d’exercer son métier pendant cinq ans. L’audience devant le tribunal correctionnel de…

15/02/2019

Saint-Lô | Il se masturbe devant des adolescents

Un homme de 64 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Coutances (Manche) pour exhibitionnisme. Il s’était dénudé devant un groupe d’enfants puis s’était masturbé devant des…

11/02/2019

Indre-et-Loire | Un père incestueux condamné à 15 ans de prison pour les viols et agressions sexuelles sur son fils de 3 ans, la mère condamnée pour complicité

Quinze ans de réclusion pour le père pédophile Deux jours auront finalement suffi à la cour d’assises d’Indre-et-Loire pour juger un père, accusé de viols et d’agressions sexuelles…

10/02/2019

Le Petit-Bornand-les-Glières | Le fils de 17 ans d’une nourrice agréée condamné à 1 an ferme pour 4 viols et 9 agressions sexuelles sur des enfants qu’elle gardait

Pendant plusieurs années, le fils d’une conseillère municipale du Petit-Bornand-les-Glières, nourrice agréée, a abusé des enfants dont elle avait la garde. Aujourd’hui âgé de 17 ans, ce jeune…

10/02/2019

Auray | Agressions sexuelles sur des fillettes, cinq ans de prison ferme

Jugé pour agressions sexuelles sur des fillettes de 6 et 7 ans et détention d’images pédopornographiques, un quadragénaire d’Auray a été condamné, ce lundi, par le tribunal correctionnel…

08/02/2019

Nevers | Vingt ans de réclusion pour avoir violé ses trois enfants

Le procès du père accusé d’avoir violé ses deux fils et sa fille s’est terminé mardi 5 février dans la soirée, après trois jours intenses. L’accusé a été…

07/02/2019

Peisey-Vallandry | Un homme de 47, déjà condamné en 2000 à 1 an ferme pour 21 agressions sexuelles sur mineurs, de nouveau condamné à 3 mois de prison pour des faits remontant à 1998

En septembre 2012, un jeune homme de 26 ans déposait plainte pour avoir été victime, 14 ans plus tôt, dans la station de Peisey-Vallandry, d’attouchements sexuels de la part…

07/02/2019

Narbonne | Un grand-père incestueux condamné à 2 ans ferme pour agressions sexuelles sur son petit-fils de 5 ans

Accusé d’agression sexuelle sur son petit-fils, le prévenu a été condamné vendredi pour des faits commis en 2010. L’inertie de la justice est une de ses principales critiques.…

04/02/2019

Rennes | Un exhibitionniste de 49 ans déjà condamné pour le viol de sa propre fille condamné à 8 mois de prison avec sursis

Il s’exhibe devant des mineures Un homme de 49 ans comparaissait, ce vendredi 1er février, devant le tribunal correctionnel de Rennes, pour s’être exhibé devant des mineures, dans…

03/02/2019

Villeneuve-Tolosane | Un multi-récidiviste de 55 ans condamné à 2 ans ferme pour exhibition sexuelle sur mineurs

L’affaire vient d’être jugée devant le tribunal correctionnel mais les faits datent de cet automne. Des exhibitions sexuelles sur une petite fille de 6 ans sur le marché…

02/02/2019

Blois | Le grand-père avait agressé sexuellement sa petite-fille

Aujourd’hui âgé de 78 ans, l’homme n’a pas pu se déplacer à l’audience, mardi, pour des raisons de santé. Mais il était représenté par son avocat, Me Lucas Hervé,…

26/01/2019

Vannes | Un homme de 39 ans condamné à un an avec sursis pour agression sexuelle sur deux fillettes de 9 et 10 ans

Un individu âgé de 39 ans, a été poursuivi devant le tribunal pour deux agressions sexuelles sur des mineures qui auraient été commises à des périodes différentes et…

25/01/2019

Besançon | Le père avoue des attouchements sexuels sur sa fille de 8 ans, avant de se rétracter

Six ans après les faits, un Haut-Doubien a été entendu par les magistrats du tribunal correctionnel de Besançon pour avoir, le 16 août 2012, commis des attouchements sexuels sur…

21/01/2019

Portbail | Trois mois ferme pour agressions sexuelles sur une mineure déficiente mentale

Profitant de la vulnérabilité d’une jeune fille légèrement déficiente mentale, un homme lui a fait des attouchements. Il a été condamné à de la prison par le tribunal…

13/01/2019

Saint-Brieuc | Un homme de 35 ans condamné à 1 an de prison pour des agressions sexuelles pendant 6 ans sur une mineure

Le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc a condamné, ce mardi, à quatre ans de prison dont trois avec sursis, un homme de 35 ans poursuivi pour des agressions sexuelles…

13/01/2019

Châteauroux | Un jeune homme condamné à 1 an de prison pour agression sexuelle sur une fillette de 3 ans

Agression sexuelle sur une enfant de 3 ans Le jeune homme qui est à la barre, ce mercredi, bafouille, toussote, explique et, au final, regrette. Il regrette avoir…

photo d'une peluche tenue tristement par un enfant seul sur un banc

13/01/2019

Cressanges | Mr Cluzy, agriculteur, condamné à 2 ans de prison avec sursis pour les agressions sexuelles de deux jeunes filles

Un agriculteur de l’Allier condamné pour des agressions sexuelles sur deux adolescentes Poursuivi pour agressions sexuelles sur deux adolescentes âgées de 15 et de 13 ans au moment…