Cour d'Assises Archives - Page 15 sur 16

05/04/2018

Nîmes | L’ex-directeur d’un centre de loisirs accusé de viols et agressions sexuelles est renvoyé aux Assises

Il est accusé de viols sur une fillette de 11 ans et d’agressions sexuelles sur 4 autres enfants. Des faits qui seraient survenus dans un centre de loisirs…

29/03/2018

Vire | Procès en appel de deux frères devant les assises pour le viol d’une fillette de 11 ans

Le procès de deux frères de 48 et 37 ans, de Vire (Calvados), s’est ouvert lundi 26 mars 2018 devant la cour d’assises de la Manche, à Coutances.…

27/03/2018

Colmar | 14 ans de prison pour viols et agressions sexuelles sur ses beaux petits-enfants

Hier soir à Colmar, après trois jours d’audience, la cour d’assises du Haut-Rhin a condamné un homme de 60 ans à 14 ans de réclusion criminelle. Elle a retenu…

22/03/2018

Menton | Le pédocriminel Lionel Dousset rattrapé 20 ans après, alors qu’il vivait tranquillement en Belgique

À 73 ans il doit comparaître devant la cour d’assises des Alpes-Maritimes à partir de lundi. En septembre 1996, cette même cour l’avait pourtant déjà condamné à 20…

20/03/2018

Limoges | Pédocriminalité, viols et agressions sexuelles sur mineurs, l’omerta d’une famille jugée aux assises de la Haute-Vienne

La cour d’assises de la Haute-Vienne se penche sur une affaire de viol et d’agressions sexuelles au sein d’une même famille. Le procès qui s’est ouvert lundi à…

20/03/2018

Saint-Antoine de Ghisonaccia | Procès de Jamal Achahbar et Quentin Gomes, accusés d’enlèvement, de séquestration et de viols

Accusés d’enlèvement, de séquestration et de viols, deux hommes comparaissent pour des faits remontant à la nuit du 19 novembre 2015. L’affaire est examinée à huis clos. Tout…

04/03/2018

Verdun l Accusé de viols sur des enfants en bas âge

Le procès de C. C. a débuté ce vendredi devant la Cour d’assises de la Meuse. L’homme, originaire de Verdun, est accusé de viols incestueux et d’agressions sexuelles…

17/02/2018

Beauvais | Procès d’un homme accusé de viol incestueux sur la fille de sa compagne

Un homme de 29 ans comparaît de mercredi à vendredi pour viol incestueux sur la fille mineure de sa compagne. L’accusé et la victime affirment être tombés amoureux.…

13/02/2018

Caen | Procès en appel d’un homme accusé d’avoir violé ses deux nièces

Les lundi 12 et mardi 13 février 2018, aux Assises du Calvados, un homme de 53 ans sera jugé en appel pour viols sur deux de ses nièces pendant plusieurs années…

06/02/2018

Douai | Un homme de 32 ans jugé pour trois viols, dont sa belle-fille mineure

Un Valenciennois âgé de 32 ans est jugé jusqu’au 7 février devant la Cour d’assises du Nord à Douai. Ce dernier est accusé de viols, d’agressions sexuelles et de…

27/01/2018

Plaisance-du-Touch | 12 ans de prison pour le viol d’une adolescente sous la menace d’une arme

«Mieux vaut vivre avec une cicatrice qui ne se referme pas que de ne pas vivre du tout», confie aujourd’hui la victime d’un viol qui a cru qu’elle…

25/01/2018

Belfort | Procès pour agressions sexuelles et viols durant plus de vingt ans sur 9 fillettes

À partir de jeudi, la cour d’assises de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort juge un quinquagénaire qui aurait abusé de neuf fillettes en plus de vingt…

23/01/2018

Igny | Un septuagénaire prend 5 ans de prison avec sursis pour des viols commis sur sa petite-fille en 1994

Le parquet avait requis une peine de sept ans de prison assortie d’un suivi sociojudiciaire de trois ans. Cinq ans de prison avec sursis et mise à l’épreuve…

28/12/2017

Rouen | Une peine moins lourde en appel pour Jean-Marie Boudin, multi-récidiviste condamné à 25 ans de prison, dont 16 ans en peine de sûreté

Hier, Jean-Marie Boudin a été condamné à 25 ans de prison par la cour d’assises d’appel à Évreux, contre la réclusion criminelle à perpétuité en première instance. Ce septuagénaire…

23/12/2017

Limoges | Dix ans ferme pour avoir violé sa fille de 9 ans et abusé de son fils et son beau-fils

« C’est le plus beau cadeau que vous pouviez faire à votre fille », estime le président de la cour d’assises, alors que l’accusé, dès l’entame du procès, vient de…

19/12/2017

Colmar | 10 ans ferme pour avoir violé sa fille pendant 16 ans

Après deux jours de procès à huis clos, la cour d’assises du Haut-Rhin a condamné un homme de 65 ans à dix ans de réclusion criminelle. Le sexagénaire répondait…

16/12/2017

Les Ulis | Un «gourou» jugé pour avoir violé des adolescentes tombées sous son emprise

Un homme aurait violé durant plusieurs années les deux filles adolescentes d’un couple d’amis ainsi que leur cousine. Ce leadeur d’une communauté religieuse aurait notamment eu un enfant…

05/12/2017

Bourges | L'instituteur jugé pour viols sur mineures écope de 14 ans de prison ferme

L'instituteur de 44 ans jugé pour viols et agresssions sexuelles sur mineures écope de quatorze ans de réclusion criminelle avec interdiction d'exercer son métier en présence de mineurs.

05/12/2017

Viry-Châtillon | Il a mis enceinte la nièce de sa compagne, 6 ans de prison pour viol

Un homme de 28 ans a été condamné à six ans de prison hier par les assises de l’Essonne, à Evry, pour « viol par violence, contrainte, menace…

29/11/2017

Avignon | Procès d’un prédateur récidiviste qui a violé une vingtaine de fois la petite amie de son frère, agée de 17 ans

Condamné pour le viol d’une serveuse en 2006, un Vaisonnais est à nouveau jugé aux assises pour avoir récidivé avec la petite amie de son frère. Condamné en octobre 2006…

28/11/2017

Nanteuil-en-Vallée | Quinze ans ferme pour les viols de trois fillettes

Quinze ans de réclusion criminelle. Plus quinze ans de suivi socio-judiciaire. C’est ce que Elisabeth Decencière-Ferrandière, avocat général, vient de requérir à l’encontre d’un homme de 53 ans…

venu devra verser « 2 000 € de dommages et intérêts à son fils et sa femme ». Il sera suivi pendant quatre ans et est inscrit au fichier des délinquants sexuels.

19/11/2017

Cherbourg | Condamné à huit ans ferme pour plusieurs viols, dont sa belle-fille mineure

Le vendredi 17 novembre 2017 s’est tenu le deuxième jour du procès aux assises de la Manche d’un homme accusé du viol de sa belle-fille, mineure de 15…

15/11/2017

Champs-sur-Marne | Acquittement d’un homme pour le viol d’une fille de 11 ans, le lobby pédophile s’en frotte les mains

Ndwp : Nous remarquons que cette histoire a aussitôt été instrumentalisée, comme l’affaire de Pontoise, afin d’argumenter pour un abaissement de la majorité sexuelle à 13 ans ,…

13/11/2017

La Réunion | Après 10 ans d’instruction, un quinquagénaire prend 9 ans de prison pour avoir violé deux des enfants de son ex-compagne dans les années 90

Accusé du viol de deux des enfants de son ex-concubine à la fin des années 90, JF.F. un quinquagénaire originaire de Saint-Joseph, nie formellement les faits et parle…