Vesoul | Un homme atteint de troubles mentaux agresse sexuellement une fillette de 6 ans

Les faits remontaient à juin 2021 et avaient immédiatement été dénoncés par la victime.

Le tribunal de Vesoul (Haute-Saône) a condamné un jeune homme à un an de prison avec sursis jeudi 14 avril 2022. Le mis en cause âgé de 23 ans et atteint d’une déficience mentale était accusé d’avoir agressé sexuellement une enfant de 6 ans de sa famille en juin 2021. A l’audience, son avocat a plaidé la relaxe, affirmant que son client n’avait pas conscience de son geste et ne pouvait donc pas être sanctionné pénalement, indique L’Est Républicain.

Inscription au fichier des délinquants sexuels

Le mis en cause a cependant été reconnu coupable. Outre la peine de prison avec sursis, il devra indemniser sa victime à hauteur de 1 000 € et verser 300 € à la mère de la fillette, précise le journal local. Le jeune homme figure désormais dans le fichier des délinquants sexuels et il a reçu interdiction de travailler au contact de mineurs ou d’approcher la petite fille. Des vidéos zoophiles et pornographiques avaient été découvertes sur son ordinateur.

Un expert cité par le média régional a estimé que le Franc-Comtois disposait du « discernement nécessaire pour apprécier les limites de la légalité » malgré ses troubles mentaux et cognitifs. Le jour des faits, la victime avait été emmenée chez son grand-père. Le mis en cause, récemment placé sous tutelle, se trouvait sur place. Après avoir attiré la fillette dans sa voiture avec des bonbons, il s’était livré à des attouchements que l’enfant avait ensuite racontés à sa mère.