Limoges | Jugé pour détention de fichiers pédopornographiques, dit-il, involontaire

Clairement, c’est une épreuve. Être là, devant les juges, à la barre du tribunal correctionnel de Limoges le déstabilise totalement.

Ce Haut-Viennois de 61 ans en perd son latin. Pas une phrase entière ne semble vouloir sortir de sa bouche. Il le dit lui-même à la fin de son procès : « C’est difficile pour moi de m’exprimer. Il y a des gens derrière, dans la salle, que je ne connais pas et je dois parler de ma vie intime… Et quand on sait qu’on n’est pas coupable… »

Compliqué pour lui effectivement d’expliquer pendant une audience publique pourquoi il détient des images de mineurs présentant un caractère pornographique.

Perquisition
Un jour d’octobre 2021, cet homme a vu débarquer la police judiciaire de Limoges à son domicile. Son matériel informatique a été saisi. Les enquêteurs ont été au préalable alertés par l’Office central pour la répression des violences aux personnes, lui-même prévenu par les autorités américaines, qu’un internaute téléchargeait des photos à caractère pédopornographique sur leur secteur.

Et voilà cet homme rangé, au travail stable, marié, père de deux grands enfants, au casier vierge, qui se retrouve entendu par la police judiciaire.

Artistiques ?
Lui, assure ne rien comprendre. Il admet naviguer sur des sites pornographiques, mais ne pas rechercher des contenus à caractère pédopornographique. Pourtant, ces images sont bien là, sur son disque dur, dans un fichier compressé. Le fichier porte le nom du sulfureux photographe David Hamilton et comporte certaines de ses photos controversées de jeunes filles prépubères dénudées…

Certaines, plus suggestives, « ne peuvent prétendre posséder un caractère artistique », commente la présidente de l’audience Magali Gualde. Le ministère public a requis une peine de six mois avec sursis pour la détention de ces images, l’interdiction de pratiquer une activité en contact avec des mineurs et l’inscription du prévenu sur le fichier des auteurs d’infractions sexuelles.

Mais le dossier n’a jamais été ouvert, donc jamais consulté. « Évidemment, la pédopornographie est un fléau. Mais la pornographie aussi, car on est incapable de protéger les utilisateurs de ces sites pourtant licites, des dangers auxquels ils s’exposent », plaide Me Michel Martin.

Non intentionnel
C’est en partageant des fichiers en” peer-to-peer” avec d’autres utilisateurs, que son client aurait téléchargé, sans en avoir la volonté, ce fichier illicite. Me Martin a plaidé la relaxe, pour défaut d’élément intentionnel, mais aussi en faisant valoir que l’enquête a permis de déterminer que rien dans l’exploitation de l’ordinateur du prévenu ne permettait de dire qu’il recherchait du contenu pédopornographique.

Il s’agissait “juste” d’un utilisateur de sites pornographiques, qui s’est retrouvé avec un fichier non désiré… Après avoir subi la perquisition, l’enquête, une expertise psychiatrique, une audience publique, le prévenu a fini par être relaxé par le tribunal.