Oise | Un habitant condamné pour avoir agressé sexuellement ses petites nièces

Le 22 février 2024, José D., 49 ans, habitant de Formerie, avait été condamné par le tribunal correctionnel de Beauvais à 18 mois de prison avec sursis pour avoir agressé sexuellement sa petite-nièce, âgée de 10 ans.

Les faits remontaient au 8 mai 2021, lors d’une soirée familiale, à Mouy.

Ce lundi 12 mai, c’est une seconde affaire qui était jugée, avec une autre victime… qui n’était autre que la petite sœur de la première.

C’est le père des deux enfants qui est à l’origine de cette seconde procédure, après qu’il ait appris que sa deuxième fille, plus jeune de deux ans, a également été victime de son grand-oncle.

« Ils étaient inquiets devant son mutisme, rapporte Me Gaëlle Dumont, avocate de la partie civile. Lors de sa thérapie, elle a fini par dire qu’elle avait subi la même chose que sa grande sœur. Le père a porté plainte. »

Circonstance aggravante, lors de la procédure, les enquêteurs ont découvert que José D. avait employé en stage un garçon de 17 ans, violant ainsi « l’interdiction de travailler avec un mineur » prononcée précédemment par le tribunal.

A la barre, José D. n’a reconnu qu’une partie des faits.

Pour lui, « les caresses étaient des câlins », et il « ignorait que c’était interdit ».

« Il ne s’est même pas excusé »

« Il ne s’est même pas excusé, regrette Me Gaëlle Dumont. Pire, il a accusé le père de porter de fausses accusations pour gagner de l’argent. »

En requérant 18 mois dont 12 ferme, Frédéric Trinh, procureur de la République de Beauvais, a regretté que « l’accusé ne dise pas tout ».

Quant à la défense de José D., elle a demandé une confusion de peine.

« Mon client revit la même chose alors qu’il a déjà été jugé et reconnu coupable, regrette Me Corinne Morival. Il ne s’est rien passé avec le stagiaire et la convention de stage avait été signée avant la condamnation de 2024. »

Des arguments qui n’ont pas convaincu le tribunal. José D. a été reconnu coupable pour l’ensemble des faits et condamné à 18 mois de prison, dont 12 ferme avec port de bracelet électronique.

Il devra également verser 7 000 euros de dommages et intérêts à la jeune victime et 3 000 euros au total pour les parents.

En rendant son jugement, le président a rejeté la confusion de peine et avoué « s’être posé la question de l’incarcération ».

« Il faut cesser les ambiguïtés, lance-t-il. Les enfants, c’est sacré. »

José D. a également « interdiction définitive de travailler avec des mineurs » et s’est vu signifier son inscription au Fijais (fichier judiciaire des auteurs d’infractions sexuelles).