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Gilles, la quarantaine, reconnaît des attouchements, des gestes sadiques sur une mineure, sa belle-fille, placée à l’aide sociale à l’enfance qui dépend du conseil départemental du Loir-et-Cher.
En 2006, quand elle avait 6 ans, puis en 2010, il reconnaît « avoir profité d’elle, notamment avec un thermomètre, lui avoir pris la température sans enlever l’étui, avoir eu des gestes déplacés au moment de la toilette ».
L’assistante maternelle de la victime constate de son côté « des comportements sexualisés » de l’enfant « inexplicables ».
Le tribunal correctionnel de Blois, le 22 avril 2015, condamne Gilles à 12 mois avec sursis pour agression sexuelle imposée à un mineur, à être inscrit au fichier national des auteurs d’infractions sexuelles et au civil, lui ordonne à payer 1.000€ au conseil départemental du Loir-et-Cher en réparation du préjudice moral.
Le conseil départemental, partie civile, fait appel de ce jugement qu’il estime inadapté quant à la peine car « insuffisante ».
Le ministère public est aussi appelant à titre incident. Me Nathalie Coeudevez, pour le conseil départemental, souligne la déficience intellectuelle de la mineure, la réitération des faits par Gilles qui bien que se reconnaissant coupable, « ne va pas au-delà », constate des conséquences préjudiciables sur la scolarité de l’enfant et sollicite 3.500€ de dommages et intérêts.
Elise Tamil, avocat général, en retenant la responsabilité de Gilles, admet « l’inadaptation de la peine comme alerte insuffisante qui n’empêche pas la réitération », évoque une « pulsion de caractère pédophilique » au vu du rapport d’un médecin, requiert 24 mois avec sursis et mise à l’épreuve 2 ans avec obligation de suivre des soins et réparer les dommages.
Le conseil de Gilles, Alexandra Mizzi, rappelle que son client « a accepté sa responsabilité, qu’il est présent à l’audience, qu’il implore une aide de soins », comme il l’a supplié. Elle met en cause l’orientation des réponses de l’assistante maternelle et pense « que la jeune fille souffre depuis le début du fait que sa mère ne la croit pas ».
Elle met en doute « l’atteinte de pédophilie » qu’elle évalue comme une hypothèse. Elle soutient que « rien ne s’est passé depuis 9 ans et qu’il ne faut pas la juger sur des faits anciens ».
La Cour condamne Gilles à 24 mois avec sursis, mise à l’épreuve 2 ans avec obligation de suivre des soins, de ne pas rentrer en contact avec la victime, et réparer les dommages. Au civil, elle oblige Gilles à régler 3.000€ pour le dommage moral.
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