Seine-et-Marne | Il écope de 3 ans de prison pour agression sexuelle sur son beau-fils de 8 ans

En mai 2019, les confidences d’Arthur* au psychologue qui le suit pour des troubles du comportement et un retard intellectuel génèrent un signalement qui aboutit dans le bureau du Parquet de Meaux.

Il relate les propos inquiétants rapportés par l’enfant dans sa relation avec son beau-père Yoan : « tonton m’a mis un doigt dans les fesses. Après, il m’a demandé de caresser son sexe et d’avaler le liquide. »

La démarche permet de réactiver une précédente déclaration datant de décembre 2017 mais demeurée sans suite.

À l’époque, Arthur indiquait : « tonton Yoan touche mon pipi pendant que je dors avec maman et lui. »

Peu de temps après, les parents d’une petite fille handicapée déposent plainte contre Arthur pour avoir introduit sa main dans sa culotte durant le trajet en bus les conduisant à l’institut spécialisé (ITEP).

L’enquête est confiée à la brigade de gendarmerie de Lizy-sur-Ourcq.

Un homme déjà condamné

Les gendarmes commencent par s’intéresser au passé de Yoan.

Ils découvrent un grand nombre de condamnations sur son casier judiciaire, essentiellement pour des infractions routières et des vols.

Mais l’une d’elles retient particulièrement leur attention, prononcée en septembre 2013 pour délits sexuels sur une victime handicapée.

Ils s’attardent aussi sur un non-lieu dans une affaire de viol sur mineur en 2002.

Ils contactent quelques anciennes relations et reçoivent les confidences d’une jeune fille qui accuse Yoan d’attouchements à ses quinze ans en mentionnant que ses parents, alertés, avaient choisi de ne pas ébruiter l’affaire.

Avec les précautions d’usage, les enquêteurs entendent d’abord Arthur.

En larmes, il réitère ses déclarations avec des mots parfois différents.

Après, il mime des coups qu’il aurait reçus et le début d’étranglement subi puis il ajoute : « il a aussi frappé mon frère. »

Auditionné à son tour, Adrien* sept ans n’est pas très loquace.

Toutefois, il n’hésite pas à dire : « on n’aime pas tonton Yoan. »

Il le dédouane de toute violence sexuelle à son égard, mais pas envers son frère aîné.

Deux adultes, deux enfants dans 15 m2

Le dossier est pris en charge par un juge d’instruction qui diligente une enquête de l’Aide sociale à l’Enfance (ASE).

Les conseillers établissent alors une chronologie de la vie de la famille.

En mai 2014, le juge des Enfants a été saisi en raison d’une hospitalisation d’urgence d’Adrien pour ingestion de cannabis.

Au dossier s’est ajouté le comportement inapproprié et très sexualisé d’Arthur ainsi que les conditions de vie familiale : quatre dans une pièce de 15 m2 sans aucune hygiène et intimité, une mère complètement immature ne se souciant de rien, un père n’hésitant pas à regarder des films pornographiques et à se masturber le soir dans la même pièce où tous étaient censés dormir.

Tout cela a concouru à la mesure préventive de placement des enfants en structure d’accueil l’année suivante.

Après cette épreuve, Séverine a décidé de se séparer de son époux et de se mettre en ménage avec Yoan, l’ancien ami de son mari.

Elle a bénéficié d’un droit de visite encadré d’abord, assoupli ensuite, lui permettant de retrouver ses deux garçons et de les héberger une fois par semaine à La Ferté-sous-Jouarre, puis dès 2017 à Sammeron, dans un logement plus adapté.

Le juge ordonne ensuite une perquisition du domicile de Yoan.

Les enquêteurs saisissent son ordinateur et un ancien disque dur qui révèle des photos pédopornographiques dans un fichier à son prénom.

« Êtes-vous attiré par les mineurs ? »

Le dossier a fait l’objet d’une ordonnance de renvoi vers le tribunal correctionnel.

À l’audience, Yoan a usé de son droit de parole pour contester toutes violences physiques et sexuelles.

Il a ensuite tenté de démontrer l’impossibilité d’une relation quelconque avec les enfants mais s’est contredit plusieurs fois.

Des contradictions sur lesquelles la juge a enchéri en lisant quelques lignes d’un procès-verbal mentionnant qu’Arthur et Adrien avaient reconnu l’intérieur de l’habitation sur des photos.

Et aussi en lui adressant un rappel : « Depuis le jugement de septembre 2013, vous êtes sous le coup d’un sursis probatoire incluant une interdiction de contact avec les mineurs ! »

Elle lui a alors posé une question directe : « Monsieur, êtes-vous attiré par les mineurs ? ».

Il a maintenu sa position : « Pas du tout ! ».

Quand la magistrate a évoqué les photos pédopornographiques, il a apporté une explication peu convaincante : « je fais de la récupération de matériel informatique. Je ne suis pas le seul à m’appeler Yoan. »

Trois ans de prison

L’avocate missionnée par l’ASE a estimé que « le casier de monsieur faisait écho aux accusations portées contre lui. »

Elle a terminé par une demande indemnitaire de 6 000€ pour chacun des garçons.

La procureure de la République a considéré que tous les éléments étaient réunis pour retenir la culpabilité de Yoan.

Elle a regretté son attitude essentiellement ancrée dans le déni et ne démontrant aucune prise de conscience de la gravité de ses actes.

Elle a requis quatre ans de prison avec emprisonnement immédiat.

De son côté, Maître Giordana n’a pas ménagé ses efforts pour défendre son client.

Faisant référence au caractère compliqué de l’affaire, il a regretté « l’absence de lecture objective du dossier » et « l’extrême sévérité des réquisitions sur un dossier d’une extrême faiblesse. »

Au cours de sa plaidoirie, il s’est attaché à démonter l’argumentaire du ministère public.

Considérant que « les éléments de contexte comme le parcours et le casier judiciaires ne peuvent pallier l’absence de preuves », il a conclu par une demande de relaxe.

Les juges ont prononcé la relaxe partielle pour l’agression sexuelle sur Adrien mais ont déclaré Yoan coupable pour le délit sur Arthur et pour la détention de photos répréhensibles.

Ils lui ont infligé trois ans prison et une interdiction définitive de contact avec les mineurs.

Il devra verser 6 000€ et 4 000€ pour indemniser Arthur et Adrien de leur préjudice moral, ainsi que 1 500€ au Département de Seine-et-Marne pour les frais d’avocat.

La peine d’emprisonnement, assortie d’un mandat de dépôt, prenant effet immédiatement, Yoan a quitté la salle d’audience bien encadré.

Trois policiers l’attendaient près de la porte pour l’accompagner directement au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin.

*Les prénoms ont été modifiés