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Depuis le lundi 25 janvier 2021 et jusqu’au mercredi 27 janvier 2021 au palais de justice de Niort, un homme de 53 ans comparaît devant la cour d’assises des Deux-Sèvres :

il est accusé d’avoir violé sa petite-fille quand il la gardait dans une commune du Niortais.

Il lui est également reproché le délit de corruption de mineure, c’est-à-dire d’avoir fait regarder à la même victime une émission érotique à la télévision et des vidéos à caractère pornographique.

La petite fille dénonce trois ans de calvaire

La fillette était âgée de 10 ans quand, à l’automne 2018, elle avait raconté, dans une lettre écrite à sa mère, les agressions qu’elle subissait depuis trois années.

En plus d’avoir « peur d’avoir un bébé », elle dira :

« Les vendredis et les samedis, papy fait l’amour avec moi ».

Quant aux images visionnées, c’était « un truc dégoûtant ».

Le grand père n’hésitera pas à la menacer, en vain

En plus, son grand-père lui avait « interdit » d’en parler parce que, « sinon, il ira en prison » :

elle l’a dénoncé, finalement.

Et lui a bien été placé en détention provisoire, une dizaine de jours plus tard, au centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne.

Invité à prendre la parole par la présidente, Marie-Noëlle Billaud, le quinquagénaire, défendu par Me Clarisse Kim et Me Olivier Martinez, a reconnu avoir commis des agressions sexuelles, des délits, mais a nié tout viol, un crime passible, dans ce cas, de vingt années de réclusion :

reste que « je lui demande pardon ».

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Un Niortais âgé d’une trentaine d’années a été placé en détention provisoire dimanche 11 août 2019. Il est soupçonné d’agressions sexuelles sur sa fille âgée de moins de 15 ans et diffusion d’images pédo-pornographiques sur internet.

Un homme âgé d’une trentaine d’années, domicilié à Niort, soupçonné d’agressions sexuelles sur sa propre fille mineure, âgée de moins de quinze ans et de diffusion de ces images à caractère pédo-pornographiques sur internet, a été placé en détention provisoire dimanche 11 août 2019 dans la matinée.

Il avait été placé en garde à vue deux jours plus tôt, le vendredi 9 août, au commissariat de Niort pour être interrogé sur ces faits. Faits qu’il aurait reconnus lors de son audition avant d’être présenté au parquet de Niort qui a donc décidé de son placement en détention provisoire dimanche.

C’est une femme domiciliée en région parisienne qui a donné l’alerte. Le vendredi 9 août au matin, elle s’est présentée au commissariat de Vitry-sur-Seine.

Animatrice d’un site pornographique payant, elle avait eu des échanges avec un homme disant habiter la région de Niort. Échanges au cours desquels il avait partagé des photos et des vidéos le montrant avec une enfant, qui s’est révélée être sa fille.

A la vue de ces scènes sexuelles impliquant un enfant, elle est aussitôt allée signaler les faits auprès des services de police. Prévenus par leurs homologues de la région parisienne, les policiers du commissariat de Niort ont immédiatement effectué des investigations le jour-même.

Les deux premières pistes suivies n’ont pas été concluantes. Mais l’une des deux personnes visées, une “connaissance” du père a pris contact avec lui pour lui conseiller de se présenter au commissariat de police de Niort.

Le père s’est donc présenté de lui-même, toujours ce vendredi 9 août en après-midi où il a été interrogé sur les actes reprochés. Actes qu’il aurait donc “intégralement reconnus” lors de sa garde à vue avant son placement en détention provisoire. Son casier judiciaire ne porte trace d’aucune condamnation jusqu’ici.

Il est poursuivi pour “agressions sexuelles sur mineure de moins de 15 ans par ascendant” et “diffusion d’image à caractère pédo-pornographique” sur internet.

Source : lanouvellerepublique.fr

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Le pédophile niortais consultait des images pédopornographiques : quatre ans de prison

Il sait qu’il est pédophile : le vendredi 12 juillet 2019, Jérôme Frejoux, 48 ans, a été condamné à quatre années d’emprisonnement ferme par le tribunal correctionnel de Niort après avoir consulté et détenu des images à caractère pédopornographique.

Il flerrait ses proies, des adolescentes prépubères, via Facebook ou WhatsApp en se faisant passer pour un jeune homme de 17 ans : jugé le vendredi 12 juillet 2019 en tout début d’après-midi par le tribunal correctionnel de Niort selon la procédure de comparution immédiate, Jérôme Frejoux a écopé de 4 ans d’emprisonnement ferme.

Une peine assortie d’un suivi socio-judiciaire courant sur cinq ans et comprenant une injonction de soins : s’il venait à ne pas observer cette mesure, il serait envoyé derrière les barreaux deux ans de plus.

Ce natif de Thouars installé dans la ville-préfecture des Deux-Sèvres a été incarcéré dans la foulée du prononcé du jugement, lu par le président Gérald Faucou. Cette sanction judiciaire correspond en tout point aux réquisitions du ministère public, représenté par Alice Rodrigues, substitut du procureur de la République de Niort.

Castration chimique

Jérôme Frejoux a été condamné pour “détention de l’image d’un mineur présentant un caractère pornographique” et “consultation habituelle d’un service de communication au public en ligne mettant à disposition l’image ou la représentation pornographique de mineur”.

Ces méfaits, il les a commis entre le 12 septembre 2015, soit au lendemain de sa sortie de détention après avoir été sanctionné de trois années de prison ferme pour une agression sexuelle sur mineur de moins de 15 ans, et le mercredi 10 juillet 2019, jour de son interpellation à son domicile niortais par les policiers, puis de son placement en garde à vue au commissariat.

Le prévenu a été dénoncé par une amie, qui avait découvert un message suspect dans son smartphone : elle trouvera des photos interdites dans son ordinateur. Plusieurs dizaines.

Me Hugo Mannevy, l’avocat de Jérôme Frejoux, palais de justice de Niort

“Il s’est montré coopératif dès le début, il n’a pas cherché à se cacher”,

a plaidé son conseil, Me Hugo Mannevy, conscient

“de la difficile tâche de le défendre. Il a parfaitement conscience qu’il est pédophile, il n’est pas dans le déni de ses tendances déviantes : la pédophilie, ce n’est pas un choix, contrairement au passage à l’acte”.

L’avocat fait directement allusion à la castration chimique de son client, une injection tous les trois mois effectuée par son médecin traitant, et à sa participation à un groupe de paroles en même temps que son suivi par un psychiatre.

“Sans cette castration chimique, il serait un véritable danger”,

conclut Me Hugo Mannevy. Saisis par les policiers de la brigade de sûreté urbaine, ou BSU, le smartphone et l’ordinateur de Jérôme Frejoux sont confisqués sur décision du tribunal correctionnel de Niort.

Une autre procédure pour corruption de mineures

Jérôme Frejoux devrait faire l’objet d’une autre procédure judiciaire, une enquête préliminaire pour corruption de mineures ayant été ouverte parallèlement à celle qui l’a conduit devant la justice pour la quatrième fois : il aurait tenté d’entrer en relation avec 174 adolescentes, leur adressent des textos voire leur envoyant une ou plusieurs photos de son sexe.

“Il y a eu des discussions très crues avec certaines”,

a relevé le président Faucou.

“J’ai plus peur de l’interdit qu’avant, mais j’ai encore des progrès à faire”,

a déclaré Jérôme Frejoux pendant les débats. En détention à Niort, il avait notamment “créé des liens” avec Vincent Terrasson, condamné par cette même juridiction le vendredi 2 novembre 2018 à 6 ans de prison ferme pour avoir détenu 151.871 fichiers numériques à caractère pédopornographique.

Source : lanouvellerepublique

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Condamné en 2011 à six mois d’emprisonnement pour agression sexuelle sur un mineur de moins de 15 ans, un quinquagénaire est accusé de viols, d’agressions sexuelles en récidive et d’enregistrement ou fixation d’images à caractère pornographique. Des crimes et des délits qui lui vaudront une condamnation à 18 ans de réclusion criminelle assortie d’une injonction de soins.

Deuxième affaire au programme de cette session d’assises, le procès d’un Niortais de 57 ans s’est ouvert, jeudi 16 mai matin, au palais de justice de Niort : ce quinquagénaire est accusé de viols, d’agressions sexuelles en récidive et d’enregistrement ou fixation d’images à caractère pornographique, des crimes et des délits commis dans la ville-préfecture des Deux-Sèvres entre 2014 et 2017 aux dépens de mineures de moins de 15 ans.

En détention provisoire depuis dix-sept mois, il est jugé à huis clos, ceci à la demande des avocats des parties civiles, Me Pauline Mézières, Me Christine Albinet et Me Sébastien Rey.

Les victimes sont deux fillettes que le mis en cause, placé sous tutelle, gardait ou voyait chez des amis à lui : elles étaient âgées de 9 et 14 ans quand l’enquête de police avait été ouverte, à l’automne 2017, après le signalement d’une éducatrice de l’aide sociale à l’enfance.

Le quinquagénaire, défendu par Me Daniel Ithurbisque, avait été condamné, au mois de novembre 2011 par le tribunal correctionnel de Niort, après une précédente agression sexuelle sur un mineur de moins de 15 ans : il avait écopé d’une peine de six mois d’emprisonnement intégralement assortis d’un sursis avec mise à l’épreuve courant sur deux années et comprenant, en plus d’une obligation de soins, l’interdiction de fréquenter enfants et adolescents, plus particulièrement la victime de son infraction.

Le verdict est tombé la journée suivante, vendredi 17 mai. L’accusé, déjà condamné en 2011 par le tribunal correctionnel pour agression sexuelle sur un mineur de moins de 15 ans, a été condamné à 18 ans de réclusion.

Une période de sûreté a été fixée à 12 ans. Il devra, à sa sortie, répondre à certaines obligations judiciaires dont une injonction de soins. En cas de non-respect de celles-ci, une peine de cinq ans supplémentaires serait appliquée.

Source : lanouvellerepublique.fr

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Depuis mercredi matin 19 septembre la cour d’assises des Deux-Sèvres avait à examiner le dossier d’ un homme accusé de viol sur une enfant âgée de 5 ans.

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Son casier judiciaire porte mention de 4 condamnations

Me Olivier Martinez défend l’accusé

Ce lundi 6 novembre et mardi 7 novembre, la cour d’assises des Deux-Sèvres se penche sur un dossier de viol et d’agression sexuelle commis sur une personne vulnérable dans le Mellois. L’accusé, 35 ans aujourd’hui, nie les faits.

La troisième session de l’année de la cour d’assises des Deux-Sèvres s’ouvre, ce lundi 6 novembre en début d’après-midi au palais de justice de Niort, par une affaire de « viol commis sur une personne vulnérable en récidive » et « agression sexuelle imposée à une personne vulnérable » dans le Mellois.

Ce dossier nécessitera deux jours de débats à huis-clos, à la demande du conseil de la partie civile, Me Yohan Scattolin, avocat au barreau des Deux-Sèvres.

L’accusé est un natif de Lorraine âgé de 35 ans. Il comparaît libre, placé sous contrôle judiciaire qu’il est depuis le mois de décembre 2013 après neuf mois de détention provisoire. Il est défendu par Me Olivier Martinez, également avocat au barreau des Deux-Sèvres.

Les faits remontent à la fin de l’hiver 2013 et avait été dénoncés à la gendarmerie par l’assistante familiale de la victime, alors âgée de 17 ans.

L’adolescente venait de passer le week-end chez sa mère, le voisin de cette dernière étant l’agresseur présumé. Lui nie, encore aujourd’hui, avoir abusé sexuellement de la jeune femme. Son conseil devrait plaider l’acquittement.

Si la récidive est retenue par les jurés, qui étaient tirés au sort ce lundi matin, l’accusé encourt la réclusion criminelle à perpétuité.

Son casier judiciaire porte mention de 4 condamnations.

Source: La nouvelle Republique

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Instants de tension extrême quand l’avocate de la partie civile, Me Adenot, demande à sa cliente, une maman, de venir témoigner à la barre. Elle veut défendre son fils, 8 ans à l’époque des faits (du 1er février au 1er mars 2017), victime d’une agression sexuelle.

Elle éclate en sanglots et réclame son dû.

« Je veux qu’il aille en prison. Je n’accepte pas ce qu’il a fait à mon fils, lance-t-elle au tribunal. Je n’admets pas qu’on le laisse en liberté alors qu’il a déjà fait la même chose sur son petit frère. S’il reste libre, je pense que je serais capable de lui faire du mal. »

Enfermer les gens ce n’est pas suffisant

Le président du tribunal correctionnel de Niort, Gérald Faucou, qui siège en collégiale, doit intervenir et rappeler que le prévenu, sous curatelle renforcée, 20 ans, est déjà sous contrôle judiciaire.

Qu’il devra également répondre de ses actes antérieurs.

« Mais l’intervention de la justice ne consiste pas uniquement à enfermer les gens, rappelle-t-il.

Il sortira bien un jour de prison et il faudra bien, ce jour-là, qu’il soit guéri si l’on ne veut pas qu’il recommence.

Pour cela, il lui faut un suivi des soins. Pas avec son médecin généraliste traitant comme cela est indiqué dans la procédure, mais avec un spécialiste. »

La mère de la victime finit par en convenir.

Il n’accepte plus rien venant des hommes

Mais son avocate insiste en lui demandant cette fois de revenir à la barre pour parler des troubles déjà visibles dont souffre son fils.

« Il n’a pas voulu suivre les soins psychologiques qu’on lui a proposés parce que ce que cela se faisait en présence d’hommes et d’un pédopsychiatre homme, explique-t-elle.

A l’école, c’est pareil, j’ai demandé à ce qu’il soit mis dans une classe avec une femme professeur des écoles. Même son père ou son beau-père désormais, il n’a plus aucune confiance. »

Le procureur de la République Laurence Lepez revient sur ce thème en évoquant les troubles déclarés ou pas chez l’enfant victime mais ceux qui peuvent très bien surgir durant l’adolescence, voire même une fois devenu adulte.

Il n’a plus d’empathie parce qu’il n’en a pas eu

L’avocat de la défense, Me Méranda, plaide aussi les défaillances dont a été victime depuis sa toute petite enfance son client.

Une famille totalement défaillante.

« S’il a des difficultés à avoir de l’empathie pour les autres aujourd’hui, c’est essentiellement parce que les autres ne lui en ont jamais donné. »

Le tribunal a condamné le prévenu à 1 an de prison avec sursis et mise à l’épreuve durant 3 ans.

Il est dans l’obligation de suivre des soins adaptés et il a l’interdiction d’entrer en contact avec des mineurs. Enfin, le tribunal constate son inscription au Fijes, le Fichier automatisé des auteurs d’agression sexuelle.

Source : La Nouvelle République

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L’homme de 52 ans avait poussé deux enfants de 6 et 7 ans à venir chez lui avant de se déshabiller devant eux.

L’histoire aurait pu finir bien plus mal sans l’intervention providentielle d’un joggeur.

Un homme de 52 ans était jugé hier pour des faits d’agression sexuelle sur mineurs de moins de 15 ans, commis le 26 mai dernier à Niort, dans le quartier du Clou-Bouchet.

Habitant au rez-de-chaussée, il se baladait torse nu derrière sa baie vitrée, alors que deux cousins de 6 et 7 ans jouaient sur la pelouse devant chez lui.

Il les a forcés à entrer chez lui, les tirant par le bras, avant d’enlever son bermuda et de leur demander de lui faire une fellation.

Un joggeur passant dans la rue par hasard a d’abord trouvé étrange de voir un homme nu en présence de deux enfants.

Et son sang n’a certainement fait qu’un tour lorsqu’il a vu l’homme poser sa main sur la tête de l’un des enfants afin de l’attirer à lui.

Il est immédiatement intervenu et a confié les enfants à leurs parents, avant d’appeler la police, qui a interpellé le suspect.

En garde à vue, le prévenu a reconnu une partie des faits, arguant toutefois que les enfants étaient venus spontanément chez lui.

L’homme étant sous tutelle, une expertise psychiatrique avait été demandée.

Les conclusions de l’expert sont pour le moins glaçantes : l’individu ne souffre pas de troubles psychiatriques, son discernement n’est pas altéré et il présente une « attirance pédophilique caractérisée ».

De plus, il n’a manifesté « ni empathie ni regrets ».

« Sa personnalité m’inquiète énormément », explique Jérôme Aimé pour le ministère public, avant de rappeler que l’expert parle de « dangerosité criminologique importante ».

Dans son casier judiciaire, 36 mentions, mais aucune n’ayant un caractère sexuel.

Il n’empêche, il semble « ancré dans l’interdit », analyse Jérôme Aimé, qui demande deux ans de prison ferme et 5 ans de suivi sociojudiciaire.

Les faits requalifiés en tentative d’agression

Pendant sa plaidoirie, l’avocat des parties civiles, Me Ambroise Garlopeau, raconte des enfants restés très perturbés par l’agression : réveils nocturnes, cauchemars, agressivité…

Même leurs frères et sœurs « vivent dans la peur que cela leur arrive aussi », ajoute-t-il.

À la barre, la mère de l’une des victimes, en larmes, raconte que son fils lui demande souvent « si le monsieur va revenir », bien qu’elle l’assure qu’il est désormais en prison.

L’avocate du prévenu, Me Gaëlle Kerjan, n’hésite pas à parler de dossier « choquant », voire « sordide », mais tentera de comprendre la personnalité de son client, « au parcours de vie difficile ».

Placé très jeune en famille d’accueil, il a sombré dans l’alcoolisme à 18 ans, lorsqu’il a rencontré sa famille biologique.

Depuis 1985, sa vie se résume à des allers-retours en prison.

Elle tentera aussi de convaincre le tribunal qu’il ne s’agit pas d’une agression sexuelle mais d’une tentative d’agression, puisque l’action a été interrompue par le joggeur.

Et ce, même si le prévenu a reconnu que sans intervention extérieure il serait certainement allé au bout de son geste.

Après délibération, le tribunal a effectivement requalifié les faits en tentative d’agression sexuelle sur mineurs de moins de 15 ans mais a été plus loin que les réquisitions du procureur.

L’homme a été condamné à 3 ans de prison ferme, assortis de 5 ans de suivi sociojudiciaire avec injonction de soins, interdiction d’entrer en contact avec des enfants et inscription au fichier des délinquants sexuels.

De plus, il devra verser des dommages et intérêts aux parents des petites victimes, 2.500 € par enfant, en réparation du préjudice moral.

Source : La Nouvelle République

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Un Niortais de 52 ans devait être jugé hier, en comparution immédiate, pour répondre d’agressions sexuelles sur deux mineurs de moins de quinze ans, commises à Niort, quartier du Clou-Bouchet, vendredi dernier.

Mise à Jour du 13/09/2017 :

Il a été condamné à trois ans ferme : Niort | Un quinquagénaire prend 3 ans fermes pour l’agression sexuelle de 2 enfants de 6 et 7 ans

Le quinquagénaire est soupçonné d’avoir ainsi agressé deux garçons de 6 et 7 ans, les enfants de deux cousines qui habitent également dans le quartier.

Comme il est placé sous tutelle et compte-tenu de la nature des faits, il n’a pu être jugé immédiatement hier, une expertise psychiatrique développée de l’intéressé devant nécessairement être réalisée.

Une interpellation mouvementée

Les faits ont été révélés le lendemain de l’agression, le samedi 27 mai, jour où il a été interpellé à son domicile. Une interpellation « qui s’est mal passée par rapport au voisinage et aux riverains » indiquait, hier, la présidente du tribunal.

Concomitance troublante, alors que le quinquagénaire était en garde à vue dans les locaux du commissariat, un incendie se déclarait dans son appartement (lire NR du dimanche 28 mai). S’il est difficile, à ce stade, de présumer des conclusions de l’enquête, l’origine criminelle est privilégiée qui devra être confrontée aux constatations des experts sur place. Reste que le logement est désormais inhabitable.

” Monsieur n’est plus désiré dans le quartier “

« Monsieur n’est plus désiré dans son quartier par rapport aux faits qu’il a commis. Il y a un risque de représailles réel » a estimé la procureure de la République. En premier lieu, elle craignait surtout « un risque de renouvellement » des faits de la part de l’intéressé au long casier judiciaire, « déjà très connu de la justice et incarcéré à plusieurs reprises ».

Elle s’est ainsi prononcée pour un maintien en prison du prévenu en attendant son jugement.
Ainsi en a décidé le tribunal.

L’agresseur sexuel présumé va donc rester en détention provisoire jusqu’au 11 septembre, date à laquelle l’affaire a été renvoyée.

Source : lanouvellerepublique.fr

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Les assises des Deux-Sèvres s’ouvrent ce lundi à Niort. Seront jugés quatre dossiers de viols sur mineurs.

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Un an ferme pour agression sexuelle sur sa fille mineure

Le père de famille a nié maladroitement tout au long du procès. Il comparaissait pour agression sexuelle sur sa fille âgée de 10 ans à l’époque des faits.

Le père de famille qui comparaît à la barre, âgé de 38 ans, doit répondre d’agressions sexuelles sur sa fille âgée de 10 ans à l’époque des faits, courant 2013 à 2014.  Autre chef de prévention : violences sur son fils, également mineur.

Il a été placé sous contrôle judiciaire en juillet 2016.

A la barre il avoue, comme durant l’instruction, à nouveau devant le tribunal, l’oreille de son fils tirée au point de lui laisser des bleus un peu partout, les combats de boxe avec gants et les scènes de violences en public devant les amis, parce que celui-ci avoue avoir volé 150 €.

Une violence telle qu’une des personnes présentes est obligée d’intervenir pour le neutraliser, par un coup de poing.

Quand le président du tribunal, Gérald Faucou, lui demande de répondre sur les agressions sexuelles à l’encontre de sa fille, tout se complique.

Il procède par association d’idées.

« Je regrette énormément. C’est l’effet de l’alcool.  J’ai porté préjudice. Que ce soit pour moi et pour mes enfants. »

“ Chacun a ses niveaux d’outrance Monsieur ”

Quand le magistrat devient plus précis sur les témoignages de sa fille, il se ressaisit. 

« Je ne suis pas comme cela.

Je sais que mes enfants mentaient énormément.

Quand j’ai entendu cela, j’ai été outré », finit-il par répondre.

 « Chacun a ses niveaux d’outrance, lui rétorque le président du tribunal. 

Pourquoi votre fille aurait-elle menti à son amie ?

Tout cela est impossible quand vous êtes à jeun mais quand vous frappez et cassez des radiateurs, vous ne pensez pas que vous dépassez déjà les limites morales ? »

L’homme est abasourdi par la réplique.

Il retombe dans son mutisme.

Le rapport de l’expert psychiatrique, quand il avoue que cela « pourrait être possible », constitue une des pièces qui l’accablent, parmi d’autres.

L’avocat des enfants et de leur mère (qui assistent au procès), M^e Frank David, ne croit en rien à sa version.

« Lorsqu’il devient un monstre, il ne se souviendrait plus ensuite de l’homme qu’il est. Je ne le crois pas. »

La procureure de la République, Sonia Bellier, estime que le père vient de manquer un rendez-vous.

« Il a préféré conserver son image et sauver son honneur plutôt que de sauver sa fille. »

Elle requiert 18 mois de prison avec sursis.

Son défenseur, M^e Michonneau, reprend alors la description de l’agression sexuelle la plus déterminante, en donnant un nouvel éclairage à chacun des faits.

Elle demande la relaxe de son client sur ce point et non pas sur les violences sur son fils.

Après délibération, le tribunal a condamné le père de famille à 2 ans de prison dont 1 an avec sursis et mise à l’épreuve durant 24 mois.

Son autorité parentale lui a été retirée et il est inscrit au fichier automatique des auteurs d’agressions sexuelles.

Il a été également condamné à indemniser ses enfants et leur mère et à payer les frais d’avocat.
Après l’annonce du jugement, le prévenu a hoché de la tête, avant d’aller rejoindre sa nouvelle compagne.

Source : La Nouvelle République

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Un Niortais de 24 ans, surveillé sur le web, a été interpellé mercredi. Il consultait, stockait et diffusait des images pornographiques impliquant des mineurs.

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Il a été possible de voir l’accusé quelques minutes avant que la cour d’assises des Deux-Sèvres, à la demande de l’une des avocates des parties civiles, ordonne que les débats se tiennent à huis clos.

Encadré par deux policiers dans le box, ce Thouarsais âgé de 56 ans semble esquisser un sourire permanent. Devant lui, son conseil, M^e Julie Adenot.

Inconnu de la justice jusqu’à sa mise en examen au mois de février 2014, ce père de famille est jugé pour avoir commis – il a reconnu l’ensemble des faits durant la procédure – des viols et agressions sexuelles sur des mineurs, parfois âgés de moins de 15 ans.

Il en aurait forcé certains à visionner des vidéos à caractère pornographique : c’est ce que l’on appelle de la « corruption de mineurs », un délit.

Entre 1995 et fin 2013

Quatre avocates défendent les intérêts des victimes ou les représentants de celles-ci, dont trois sont du barreau des Deux-Sèvres, à savoir M^e Pauline Bossant, M^e Nathalie Marret et M^e Anne-Claire Teillet-Jarry.

Durant les investigations menées par les gendarmes, pas moins de dix victimes, toutes mineures au moment de faits perpétrés dans le Thouarsais entre 1995 et fin 2013, ont été identifiées.

Trois d’entre elles n’ont pas d’avocat : en début d’audience, elles ont fait part de leur volonté de se constituer partie civile.

Les débats, dirigés par la présidente Rita Marquis, sont censés se clore mercredi soir, mais pourront se poursuivre jusqu’à jeudi si nécessaire. L’avocat général est Pierre Martello, vice-procureur de la République de Niort.

Quatre des victimes auraient été violées

L’affaire avait commencé par un dépôt de plainte au tout début de l’année 2014 à la brigade de gendarmerie de Thouars : un couple met en cause son voisin qui aurait commis des agressions sexuelles sur sa fille, alors âgée de 13 ans.

Les autres victimes seront identifiées durant l’enquête, certaines après le placement en détention provisoire, à la maison d’arrêt de Niort, de l’accusé : il aurait sévi à l’encontre de ses deux enfants et de certains de leurs camarades, de ses nièces, d’un neveu… Quatre des victimes auraient été violées.

L’examen psychiatrique du mis en cause, dont la détention provisoire a été prolongée à deux reprises, a conclu qu’il était accessible à une sanction pénale.

Et au psychologue clinicien qui l’a reçu pendant l’instruction, le quinquagénaire a affirmé « avoir une attirance sexuelle pour les enfants et les adolescents des deux sexes » tout en indiquant qu’« il ne s’agit pas d’une pulsion ».

Cette dernière expertise avait démontré « l’indice de dangerosité élevé » du père de famille, qui présente un « aménagement pervers de sa personnalité relevant d’une pédophilie ».

Deux jours plus tard, le 06/10/2016  en fin d’après-midi, au palais de justice de Niort, après un peu moins de trois heures de délibérations, la cour d’assises des Deux-Sèvres a condamné ce père de famille pédocriminel à 15 années de réclusion criminelle.

Source : lanouvellerepublique.fr

Source 2 : lanouvellerepublique.fr

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Le grand-père, habitant à Augé, comparaissait hier devant le tribunal de Niort pour répondre aux accusations d’agressions sexuelles sur sa petite-fille.

Que s’est-il vraiment passé pendant plus d’un an et demi ? La partie civile n’a obtenu guère plus de réponses qu’aux auditions, hier, lors de l’audience au tribunal. A la barre, le grand-père paternel, Jacky, affaibli physiquement. Il doit rendre compte des faits dont l’accuse sa petite-fille.

Elle avait trois ans à l’époque, en 2011, quand papi « commence à lui toucher la foufounette », rapporte la présidente du tribunal, Sylvie Bordat. Et à se « lécher les babines » après avoir embrassé sa petite-fille, de façon répétitive.

L’alerte sera donnée par le pôle psychiatrique de Niort, en février 2014. L’enfant fait des révélations et les examens médicaux montrent la « compatibilité avec des sévices sexuels ».

Devant les parents de la fillette, le prévenu n’a su justifier les gestes. « On s’amusait ! », a-t-il simplement bredouillé. Spectateur pantois de son passage à l’acte, il est jugé par le psychiatre d’une « nature pédophilique ».

“ Ça a été plus fort que moi ”

La présidente revient sur l’audition, et sur l’absence de relations sexuelles avec sa compagne.

Avec la petite, « provocante et aguicheuse, ça a été plus fort que moi, » aurait-il dit.

A quelques mètres derrière, on entend le souffle de sa belle-fille : « Mais elle n’avait que trois ans… »

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Quinze ans de réclusion.
La cour d’assises a reconnu le père incestueux coupable de viols et d’agressions avec violences sur quatre de ses filles.

Jusqu’au bout, il n’aura pas dévié d’un millimètre de sa ligne de défense.
L’homme de 54 ans qui comparaissait hier, et ce pour la deuxième journée, devant la cour d’assises des Deux-Sèvres pour répondre de viols sur trois de ses filles et d’agression avec violence sur une quatrième, a continué à nier une quelconque responsabilité dans trois de ces quatre actes.
Se bornant à seulement reconnaître celui commis sur une de ses jumelles alors âgée de 11 ans qui en était tombée enceinte (NR de vendredi).

“ Elles veulent me faire payer un manque d’affection ”

Aux questions de la présidente Claire Quintallet l’interrogeant sur l’agression de sa deuxième fille, il répond avec beaucoup d’aplomb.
– Est-ce que pour vous ça n’était qu’un jeu, que les enfants percevaient autrement ?
– « C’est fort possible. Et si c’est le cas j’en suis désolé. Mais avoir touché ma fille, non. »
– Votre réponse veut dire que votre fille ment ?
– « Oui, elle ment ! »
– Que vous dites-vous quand nous évoquons tous les rapports médicaux ?
– « Je redis que je n’ai rien fait ! »

“ Aujourd’hui, on vous tend la perche ”

Représentées par M^es Moison, Kerjean, Pallard et Riposseau, les parties civiles le mettront également face à ses contradictions. Les réponses sont toujours les mêmes :

« Mes filles veulent me faire payer leur manque d’affection ».

Dans une ultime intervention, M^e Marie-Noëlle Moison s’adressera directement à l’accusé :

« Vous vous enfermez dans une négation totale. Aujourd’hui, on vous tend la perche. Vous n’avez pas envie de vous en servir ? ».

Elle n’obtient aucune réponse. Un silence de plomb s’installe dans la salle.

Dans leurs interventions, les avocats des parties civiles ont tour à tour souligné que « par son attitude lors de son procès, il [l’accusé] inflige une double peine à ses victimes ».

Ce que M^e Benoît Pallard, représentant les jumelles, résumera en ces termes à l’adresse de la cour :

« Ayez l’image de deux petites filles au moment des faits. Sans la grossesse, ce procès n’aurait pas eu lieu. Et même s’il avait eu lieu, il aurait tout nié. Je vous invite à redonner de la valeur à la parole des victimes ».

Quinze ans requis

Au nom de la société, l’avocat général Laurence Lepez a abondé dans le même sens :

« Il ne reconnaît que le fait pour lequel il n’a pas le choix, en raison d’une preuve scientifique. Mais vous avez beaucoup d’indices dans ce dossier qui vous permettent de croire les déclarations des victimes qui sont crédibles ». « Clamer son innocence est un droit. Encore faut-il que ce soit cohérent. Mais l’aveu est aussi une chose importante. C’est une marque de respect », a-t-elle conclu en requérant quinze années de réclusion criminelle.

Pour la défense, assurée par M^es Emilie Hay et Patricia Coutand, la tâche s’annonçait ardue, à l’issue d’une journée et demie de débats que M^e Coutand a estimés « n’être pas équilibrés car n’ont défilé à la barre que des témoins à charge ». Faute d’en avoir à décharge en rapport avec cette affaire a-t-elle cependant reconnu.

“ Il mérite un peu de compassion ”

Emilie Hay est revenue sur les faits reprochés à l’accusé, démontrant les failles du dossier.

« Je suis désolé, mais vous ne connaîtrez pas la vérité ici », a-t-elle expliqué, s’adressant directement aux jurés.

Poursuivant : « De toute façon, quoiqu’il dise, quoiqu’il fasse, on trouvera qu’il n’a pas eu la bonne réaction ». 

Sur un plan plus technique, la première des deux avocates à plaider a relevé que « d’un point de vue scientifique, on ne peut affirmer que certains actes qui lui sont reprochés ont bien été commis ». Plaidant finalement l’acquittement pour les trois faits autres que le viol ayant abouti à la grossesse.

Sa consœur Patricia Coutand s’est longuement arrêtée sur la personnalité et les années d’enfance de l’accusé. « Je ne suis pas d’accord avec le fait de dire qu’il ne mérite pas de compassion. Ce qu’il a vécu fait qu’on doit lui en donner un peu. » 

Demandant aux jurés de « minorer d’un tiers » la peine requise par l’avocat général.
Avant que la cour ne se retire pour délibérer, le dernier mot revient à l’accusé : « Je demande pardon à ceux à qui j’ai pu faire mal ». Sans doute pensait-il aux violences, pas au reste.

La cour n’a pas été sensible à ces arguments. Après un peu plus de trois heures de délibérations, elle a condamné le père incestueux à quinze années de réclusion, suivant à la lettre les réquisitions de l’avocat général. Il y aura également un suivi socio-judiciaire de sept ans après sa libération.

Source: http://www.lanouvellerepublique.fr/

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Au programme du Tribunal de Niort
un infanticide et des viols sur mineurs

Ce lundi 29 février.

Révision de la liste des jurés à partir de 9 h, puis dossiers sur intérêts civils à compter de 14 h.

Mardi 1^er et mercredi 2 mars, à partir de 9 h.

Défendu par M^e Olivier Martinez, un sexagénaire sans casier judiciaire est poursuivi pour viol et agression sexuelle par ascendant : la victime n’est autre que sa fille, pas encore majeure au moment des faits, les crimes ayant été perpétrés dans une commune du Saint-Maixentais entre les 1^er janvier et 31 mai 2013, jour de la mise en examen du suspect.

À son côté dans le box des accusés, son ancienne épouse, soupçonnée de complicité d’agression sexuelle par ascendant : elle sera conseillée par M^e Anne-Laure Blouin.

Jeudi 3 et vendredi 4 mars, à partir de 9 h.

Un homme de 54 ans est accusé de viols et d’agressions sexuelles sur ses quatre filles, dont certaines étaient âgées de moins de 15 ans à l’époque des méfaits, commis entre 1996 et 2005 sur Niort, dans le Bressuirais et à Limoges (Haute-Vienne).

Le quinquagénaire ne reconnaît qu’un crime, ses avocates, M^e Émilie Hay et M^e Patricia Coutand, du barreau de Poitiers, plaidant l’acquittement pour les autres.

Lundi 14 et mardi 15 mars, à partir de 9 h.

La cour d’assises des mineurs se réunit pour deux jours : elle se penchera sur l’affaire de cette lycéenne d’alors 16 ans qui est suspectée d’avoir étouffé son nourrisson tout juste né à la fin du mois de mai 2011 dans la propriété familiale située à Niort, aux portes de la commune de Magné.

Celle qui est défendue par M^e Gaëlle Kerjan comparaîtra libre : elle est placée sous contrôle judiciaire.

Source: http://www.lanouvellerepublique.fr/

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Il agresse sexuellement son neveu de cinq ans

En son absence, le tribunal a condamné à un an de prison ferme le “tonton” qui aimait aussi les photos et vidéos pédopornographiques.

Source : http://www.lanouvellerepublique.fr

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