Cour d’appel d’Orléans

Un Loir-et-Chérien de 33 ans, accusé d’agressions sexuelles commises sur deux enfants, à Contres et dans une commune de la vallée du Cher, entre 2012 et 2014, a été relaxé au bénéfice du doute en appel…

En première instance, le 19 décembre 2017, le tribunal correctionnel de Blois lui avait infligé 12 mois de prison dont 8 avec sursis et mise à l’épreuve.

Son passé ne plaidait pas pour lui, ayant déjà été condamné par la cour d’assises du Loir-et-Cher pour viol sur mineur. Mais dans cette nouvelle affaire, le trentenaire a fait appel car il assure n’avoir « rien fait ».

La première plaignante, une fillette qui avait 11 ans, a indiqué l’avoir croisé deux fois dans une rue d’une petite commune de la vallée du Cher où elle réside. L’homme qui était alors son voisin, lui aurait touché la poitrine, puis, lors d’une d’autre rencontre, lui aurait mis sa main sur la culotte.

D’autres épisodes d’attouchements se seraient déroulés à Contres chez l’arrière-grand-mère d’un garçon de 10 ans.

Des accusations formellement contestées par le prévenu qui, lors de sa garde à vue, le 18 juillet 2016, a déclaré qu’il s’agissait d’une vengeance en raison d’un conflit entre l’arrière-grand-mère du petit garçon et la famille du mis en cause.

L’avocat des deux parties civiles, Me Nathalie Vaillant sollicite une confirmation du jugement de Blois.

« Il n’a aucun affect, les symptômes d’attouchements sexuels sont pourtant là mais il ne cesse de mentir. »

L’avocat général constate l’ancienneté des faits et le « défaut de preuves scientifiques » pouvant étayer les déclarations des deux enfants qui se trouvaient « seuls, sans surveillance ».
Cependant, le ministère public relève que leur parole a été « constante » alors que ces deux mineurs « ne se connaissent pas a priori ». Selon le magistrat, leur détresse psychologique transparaît au travers « d’idées noires » et d’une écriture
« devenue illisible ».
Il requiert la confirmation du premier jugement.

En défense, Me Sandrine Audeval, souligne que dans l’affaire de viol jugée par la cour d’assises, son client avait assumé les faits mais « aujourd’hui, il est inconcevable qu’il reconnaisse des choses qu’il n’a pas commises ».

L’avocate démonte les accusations en invoquant, pour la première plainte, une incompatibilité de date, et pour la deuxième, un différend familial.

La cour a prononcé une relaxe au bénéfice du doute, jugeant insuffisants pour caractériser les faits les éléments rapportés par la jeune fille, et intervenant dans le cadre d’un conflit familial en ce qui concerne les accusations formulées par le garçon.
Les parties civiles ont été déboutées de leurs demandes…

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