Frank Gravel ne pouvait ignorer la possession et la distribution de pornographie juvénile par son ordinateur et il est déclaré coupable.

 

Le juge Richard Daoust de la Cour du Québec n’a pas accepté la version de l’accusé, qui attribuait la présence des fichiers illégaux dans son ordinateur à l’automatisme d’un logiciel de partage de pornographie adulte qu’il avait installé.

Selon lui, le logiciel aurait téléchargé à son insu 1994 fichiers impliquant des enfants de 1 à 15 ans parmi un lot de 65 000 choisis au hasard.

Des nus, des actes sexuels et des titres de fichiers non équivoques, selon le témoignage à son procès de deux policières expertes de la Sûreté du Québec.

Gravel a été arrêté et perquisitionné le 21 novembre 2013 à son domicile grâce à la surveillance internet de la SQ. L’analyse de son ordinateur a complété la preuve de sa connaissance et de son accès aux fichiers.

Passionné de porno

Pendant son procès, Gravel s’est décrit comme un passionné de pornographie légale qui aurait été floué par un logiciel. Il a aussi fourni plusieurs justifications technologiques pour se disculper. La preuve de la Couronne a démontré que Gravel a assurément eu connaissance directe de plusieurs photos d’adolescentes d’une douzaine d’années. Celui-ci a répliqué que les sujets lui apparaissaient être des adultes, une version catégoriquement réfutée par le juge, après qu’il ait regardé un exemplaire.

Le magistrat a d’ailleurs comptabilisé 19 invraisemblances dans le témoignage de l’accusé pour éliminer tout doute raisonnable et arriver à le condamner.

«Son explication ne tient pas et il y a là un mensonge. C’est faux quand il prétend qu’il n’a pas eu accès au bon compte», a déclaré le juge au sujet de l’accès par mot de passe.

Le juge a cependant été très clair sur un sujet : il ne lui fait aucun reproche sur ses préférences sexuelles tant qu’elles n’impliquent pas des enfants.

L’homme de 33 ans n’a pas bronché au moment du verdict, puisqu’il avait déjà fait des aveux aux policiers et plaidé coupable une première fois, avant de revenir sur sa parole et exiger la tenue d’un procès.

Il demeurera en liberté sur engagement jusqu’aux représentations sur sentence qui sont fixées au 14 juillet prochain au palais de justice de Chicoutimi.

La distribution de matériel interdit est passible d’un minimum de 12 mois de prison ferme.

Source: Journal de Québec